Actualité aéronautique

OMC : Airbus 1 - Boeing 1 - balle au centre

Article publié le 1 avril 2011 par David Barrie

L'OMC juge que Boeing a bénéficié de 5 milliards de subventions. Airbus se frotte les mains, Boeing réfute en bloc et minimise.

Après les conclusions sur les subventions européennes au profit d'Airbus (voir actualité), l'OMC a publié hier son rapport sur les subventions éventuelles perçues par Boeing pour la fabrication notamment de son 787. Airbus estime que l'avionneur américain a perçu au moins 5,3 milliards de dollars d'aides illégales quand Boeing estime n'avoir reçu "que" 2,7 milliards de dollars de subventions contre 20 milliards pour Airbus.

Rainer Ohler, directeur de la communication et des affaires publiques d'Airbus, a déclaré : "Enfin la vérité éclate : Boeing a reçu et continue de recevoir des subventions qui ont plus d'effets néfastes que les aides remboursables que perçoit Airbus. Boeing doit cesser de nier ou de minimiser les énormes subventions illégales qu'ils ont."

Boeing n'a pas tardé à réagir en la personne de J. Michael Luttig, vice président éxécutif de Boeing : "Le rapport de l'OMC réduit en pièces le mythe selon lequel les états européens doivent subventionner Airbus pour contrer l'assistance du governement américain envers Boeing. Le rappport rejette 80% des plaintes européennes et "seuls" 2,7 milliards ont été jugés prohibés. La somme inclut 2,6 milliards de recherche pour la NASA qui représente une fraction infime de ce que demandait l'Union Européenne."

Maintenant, au-delà d'un côté ou de l'autre, le mieux est de s'ateler à la lecture du rapport. Cependant, celui-ci représente plus de 900 pages ... L'OMC a mis en ligne un résumé mais en parcourant le texte intégral, on tombe parfois sur certains détails intéressants.

Le rapport souligne le fait que l'Union Européenne estimait le total des subventions à près de 20 milliards de dollars entre 1989 et 2006, avec plus de 10 milliards provenant de la NASA. Le groupe spécial de l'OMC a donc coroboré les plaintes de l'Union Européenne concernant les déductions fiscales présentes dans de nombreux états américains où Boeing est implanté, les recherches effectuées pour la NASA et de ministère américain de la défense ou des déductions fiscales spécifiques. L'OMC estime quant à elle que les sommes s'élèvent au moins à 5,3 milliards de dollars de 1989 à 2006. Ces subventions perçues par Boeing ont "causé des effets néfastes aux intérêts de l'UE [...] dont les conséquences furent des pertes de contrats et des baisses de prix importantes lors de ventes d'avions gros porteurs." Cependant, l'OMC rejette les autres plaintes concernant d'autres mesures spécifiques. l'OMC rappelle que les "Etats-Unis ont agi de manière prohibée par rapport à l'accord de 1992 sur la vente d'avions civils gros porteurs, constituant un sérieux préjudice à l'UE."

787

Concernant le 787, l'OMC fait une remarque importante. Elle estime que Boeing n'aurait pas pu développé le Dreamliner dès 2004 et promettre de le livrer en 2008 si l'avionneur n'avait pas bénéficié de ces subventions : "Ce qui est clair pour nous, c'est qu'en l'absence des subventions pour la R&D aéronautique, Boeing n'aurait pas été en mesure de lancer en 2004 un aéronef incorporant l'ensemble des technologies utilisées dans le 787, en promettant de commencer les livraisons en 2008." Pour le groupe spécial, deux possibilités se seraient alors présentées : soit Boeing aurait développé un avion de remplacement au 767 similaire au 787 "bien après 2004" sans pouvoir le livrer dès 2008, soit un appareil remplaçant le 767 aurait été lancé dès 2004 sans bénéficier du degré d'innovations du 787.

De ce fait, l'A330 a perdu des commandes alors qu'Airbus espérait que son avion demeurerait leader sur ce marché pendant encore dix ans. L'A350 de première génération s'est retrouvé dans la même situation alors que les compagnies demandaient un avion bénéficiant des mêmes innovations technologiques que le 787.

Airbus en 2004 a dû baisser les prix de l'A330 pour ne pas perdre trop de parts de marché au profit du 787. L'OMC constate que les prix de l'A330 "ont évolué à la baisse après 2004 et que l'aéronef, qui était auparavant numéro un sur ce marché de produit, a perdu une part de marché au profit de Boeing."

On ne peut pas refaire l'Histoire, mais l'OMC explique clairement que si Boeing n'avait pas été en mesure de lancer le 787 en 2004 avec des livraisons en 2008 (sic), Airbus serait resté leader sur les avions gros porteurs et Boeing n'aurait peut-être pas pu développer un avion aussi avancé que le 787.

Bien que complet, le rapport est parfois indigeste et se perd en sous-partie de sous-sous-parties. C'est un langage légal et technique que se feront une joie d'éplucher les avocats des plaignants et défendants.

Reste à savoir désormais si des négociations seront lancées ou si un status-quo va se dessiner jusqu'à ce que de réelles discussions bilatérales démarrent.

N'hésitez pas à donner votre avis sur le sondage dédié : Rapport de l'OMC : Qui a gagné ?

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