le drapeau à coté de l'immat

Créer un nouveau sujet Répondre à ce sujet Ajouter ce sujet à mes sujets favoris

Auteur Message

Guillaume
Membre

Avatar de Guillaume

Inscrit le 02/09/2005
1 876 messages postés

# 14 décembre 2007 23:55
Une question me trotte dans la tête

Est ce que mettre le drapeau à coté de l'immat est obligatoire?

quelle en est son utilité?

_________________
Guillaume - Rédacteur sur AeroWeb-fr.net - Secrétaire AGAW-
Voir le profil de l'auteur Envoyer un message privé à l'auteur

BDU76
Membre

Inscrit le 16/10/2006
961 messages postés

# 15 décembre 2007 07:56
je n'en sais précisément rien ...
Mais , vu la manière dont est pensé le droit aérien , si cette pratique était obligatoire pour les apareils commerciaux , elle le serait pour tous types de machine .
Et , ce n'est pas le cas.

Ceci est juste mon avis wink
Voir le profil de l'auteur Envoyer un message privé à l'auteur

nago
Membre

Inscrit le 07/01/2007
5 500 messages postés

# 16 décembre 2007 12:25
Tous les aéronefs immatriculés HB-XXX doivent porter l'emblème CH, de préférence sur la dérive.
(Ordonnance fédérale)
Voir le profil de l'auteur Envoyer un message privé à l'auteur

BDU76
Membre

Inscrit le 16/10/2006
961 messages postés

# 16 décembre 2007 14:32
Régle nationale et non régle OACI !!!
En France , ce n'est pas le cas wink
Voir le profil de l'auteur Envoyer un message privé à l'auteur

nago
Membre

Inscrit le 07/01/2007
5 500 messages postés

# 16 décembre 2007 14:51
Pour ceux qui veulent sourire des choses des administrations:

Faites le PDF de

RS 748.216.1 (Via Google)

Ben oui BDU76. C'est pour ça que c'est une ordonnance fédérale et non une recommandation ou règle OACI wink

(Message édité par nago le 16/12/2007 14h54)
Voir le profil de l'auteur Envoyer un message privé à l'auteur

Créer un nouveau sujet Répondre à ce sujet Ajouter ce sujet à mes sujets favoris

Ajouter une réponse

Vous devez être inscrit et connecté sur AeroWeb pour pouvoir ajouter une réponse à ce sujet !