Forums >> Les appareils commerciaux >> Taxe de vente sur les avions ? :

Bonjours ,

Depuis quelques jours je me pause une question :

Les avions sont'il taxé a la vente comme tout les produits en France ?

Si oui , Un airbus seras taxé pour quelle pays sachant qu'il est fabriqué dans plusieurs pays ?

Il a la tva dans chaque pays de l'union europeen elles different selon les pays.

Ben non justement, tu ne paies pas de TVA sur les marchandises qui t importes, notamment dans un processus de transformation.

Donc, sauf erreur, tous les morceaux qui arrivent des 4 coins de l'europe arrivent à Toulouse à TVA0%. Seul le produit fini supporte la TVA, 19,6% si c'est AF qui achète.
C'est le taux du pays "hote" de l'avion qui s'applique, et c'est l'état "hote" qui palpe.

Donc, sauf erreur again, l'état ne touche pas un kopek de TVA sur un Airbus vendu à AA, à part sur les facturations entre sous-traitants français et Airbus France.

... et les impôts prélevés sur les salariés d'Airbus

_________________

Bonsoir

Sauf que je ne suis pas expert comptable ...

l'industrie en général paye HT et/ou la récupère ..

Et l'export toujours Hors Taxes , a s'arranger, pour l'importateur, avec son pays, suivant ses lois fiscales locales!

JPRS
Paris

Exact.