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Auteur : Message :
sihuapilapa Message 03/10/2006 à 17h26
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Avatar de sihuapilapa
A lire un article inquietant sur les retards du A 380, d'autant plus inquietant que ce site a plutot bonne reputation.
A lire ...

http://www.eurocockpit.com/
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run380 Message 03/10/2006 à 19h00
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Avatar de run380
je pense qu'émirates risque vraiment annulé sa commande ..quitte a prendre quelque 747-800i comme ils a fait pour la version cargo .. larmes
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Vorkosigan Message 03/10/2006 à 21h01
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Quelques reponses en vrac :

Merci, run380 ! S'agit-il de 10 mois pour Emirates, et Emirates seul ?

Bon ca y est, la nouvelle est tombee :
- 12 mois de retard de maniere generale
- 1 seul 380 livre a SIA en 2007...en octobre

je pense qu'émirates risque vraiment annulé sa commande ..

Non, je ne connais pas les details du contrat de UAE, mais par experience, les constructeurs se protegent tres fortement de ce cote-la. En general, seule une partie de la commande est annulable, voire uniquement convertible.
Typiquement, dans un des Echos de la semaine du 20 septembre, ils ne faisaient allusion qu'a 10 exemplaires "annulables".
Donc les risques sont limites de ce cote-la.
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glebel Message 03/10/2006 à 21h35
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Ouh la, ca fait encore un sacré retard. Ils arretent pas de repousser, il faut espérer que ce soit le dernier retard.
Mais c'est sur que sur des avions pareil, un problème d'industrialisation peut vite s'avérer conséquente.

Ils doivent s'arracher les cheveux chez Airbus. Ils doivent probablement être en train de re-concevoir tout le cablage, quasiment depuis la base. En espérant qu'il n'y ai pas d'autres problèmes.

Sinon concernant les annulations, je ne vois pas vraiment Emirates annuler. Ils ont déjà bien attendu leurs 380, et ils finiront bien par les avoir.
Il ne vont pas prendre le risque de commander des 747-8, qu'ils devront attendre longtemps, et qui ne sont pas non plus à l'abri de retards de livraisons. De plus j'imagine qu'Emirates a du développer une politique de flotte axée autour du 380, et commander des 747-8i remettrais beaucoup de chose en cause, notamment pour la maintenance.
Non pour eux ils n'ont qu'a prendre leur mal en patience, et en plus ils vont avoir de bonnes ristournes. C'est pas tout bénef, mais presque... wink
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piste331 Message 03/10/2006 à 21h39
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Avatar de piste331
mais maintenant ils vont vendre quoi ? il y a tant d 'année de retard , comment rentabilisé et avec quel avion car l'A340 est dépassé ainsi que bientot l'A330 et l ' a320 arrive en fin de carriere et en plus l' a350 est prévu que dans 4 ans du moins c'est ce qu'il dise alors ce qui veut dire que les 4 années qui arrive vont etre noire pour airbus , heureusement qu' il livre encore plus d' avions que boeing mais nous les passionés , on a les boules pour airbus , après l' année qui vient de passer avec 1111 commandes que c'est -il passé? ET POURQUOI , comment vont -il reagir pour sauver les emplois car n'est-ce pas ils sont menacés .MAIS que vont-il vendre ,peut-etre tant qu'on y ai des nouveaux projets, il faudrait car l' amerloque va encore inauguré. Bon , c'est mon avis à plus
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Simon Message 03/10/2006 à 23h45
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Avatar de Simon
Pour l'instant les carnets de commande sont pleins pour presque cinq ans ce qui est important même dans l'aviation. Avec les retards, l'A380 est "sold-out" jusqu'à 2011 donc, il y a le temps de voir venir.

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dupont Message 04/10/2006 à 00h09
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Simon a écrit :
Pour l'instant les carnets de commande sont pleins pour presque cinq ans ce qui est important même dans l'aviation. Avec les retards, l'A380 est "sold-out" jusqu'à 2011 donc, il y a le temps de voir venir.
A ce rythme là, l'A380 sera "sold-out" jusqu'à 2013 ou 2014. Un candide comme moi a l'impression que la vraie origine du retard actuel n'est toujours pas bien identifiée. Si c'est le cas, tant que le diagnostic n'est pas finalisé aucun remède ne peut être appliqué et tout planning de livraison risque de glisser de nouveau. Si c'est vrai, on pourrait penser que dans six mois Airbus risque d'annoncer un autre retard.
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sevrien Message 04/10/2006 à 00h38
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Je suis prêt à ce que l'on me contredise, sur la base des faits et principes de droit, mais non pas sur la base d'opinions personnelles infondées. Il est impéraitf de tenir compte des réalités JURIDIQUES, et non pas uniquement du soi-disant poids de la commande d'EMIRATES, qui est un aspect réel, mais, à d'autres égards, d'ordre secondaire dans les circonstances. Et les juristes d'AIRBUS (internes & externes au Groupe EADS) se sont CERTAINEMENT bien penchés, à plusieurs, sur tous les aspects -- contractuels, juridiques, financiers, techniques, industriels, opérationnels & commerciaux -- avant de proposer à EMIRATES le retard supplémentaire de 10 mois, dans le nouveau planning des livraisons élaboré. Et cela n'est ABSOLUMENT pas 'du prospectif'.

Ce qui suit est long. Je ne présente aucune excuse. La question est importante.

EMIRATES est client de lancement. Dans le domaine aéronautique, c'est la notion de "Specific Performance" qui joue en général (comme nous l'avons déjà illustré, par ailleurs).

(i) Juridiquement parlant, un 'client de lancement', tel EMIRATES, peut annuler sa commande, mais SEULEMENT (sauf erreur de ma part,.... et j'ai déjà vérifié plusieurs fois ; et je suis prêt à recommencer .... ), en cas de :
--(a) 'force majeure', par exemple faillite ou impossibilité totale d'accomplir la "Specific Performance", c'est-à-dire, "de réaliser la performance contractuelle ou la chose promise";
-- UN RETARD NE CONSTITUE PAS UN CAS DE FORCE MAJEURE,
-- MAIS PEUT CONSTITUER UN CAS DE PREJUDICE, .... NECESSITANT 'REPARATION par COMPENSATION' (c'est le cas d'EMIRATES, ni plus ni moins);

-- (b) non-réalisation des "fondamentales performances techniques promises" & "garanties données" ;
-- SELON LES RAPPORTS & les RESULTATS de divers TESTS PUBLIES, lesdites PROMESSES & GARANTIES TECHNIQUES FONDAMENTALES ont été FOURNIES, et la CERTIFICATION DES MOTEURS OBTENUE, même si celle du GP7200 a eu 6 mois de retard sur son planning.

(ii) Et, la notion de 'SPECIFC PERFORMANCE' est une 'rue à double sans', avec des réciprocités impérativement
'équilibrées' / 'à équilibrer',..à défaut d'être parfaitement symétriques. C'est-à-dire, quand la partie 'livrante' exécute la chose promise ("Specific Performance"), la "partie acceptante" ou "livrée" doit, en réciprocité, pour exécuter sa partie de ladite "specific performance", accepter la livraison, et la payer, quitte à ce qu'il y ait des (mécanismes de) compensations, réputé(e)s équitables, pour recréer l'équilibre jugé 'juste' ; d'autant plus que dans ce cas, un des aspects entrant dans l'équation de la "specific performance", est, hélas, le "câblage customisé", demandé par le client, EMIRATES, lui-même, soit un ACCOUTREMENT, (certes, important pour le'acquéreur, mais NON PAS UNE PARTIE TECHNIQUE CONSTITUTIVE DE L'INGENIERIE et des CARACTERISTIQUES FONDAMENTALES DE L'AVION qui doit voler), &, DE FAIT, en train d'être REALISE, en stricte conformité technique avec le cahier des charges EMIRATES-AIRBUS, mais en générant du retard dans les livraisons ;

(iii) Nous répétons : AIRBUS a démontré que, techniquement, il avait tenu ses promesses & fourni les garanties contractuelles fondamentales, même s'il y a du retard, et ceci est TOUTE la signification des propos tenus par la Direction de SIA, quand elle a décidé d'augmenter le nombre de ses commandes fermes d'A380, à Farnborough ; EMIRATES & TOUS LES AUTRES CLIENTS auront à reconnaître ce point-là, QUI NE SAURAIT ETRE REFUTE, devant un quelconque tribunal ou instance arbitrale (je cite : "Singapore said that Airbus had demonstrated that the engineering performance of the A380 was sound. It expects to take delivery of the nine additional A380s, which come on top of 10 already on order, beginning in 2008") ; compte tenu de cela (qui reconnaît on ne plus clairement la conformité avec la PARTIE TECHNIQUE CONSTITUTIVE DE L'INGENIERIE et des CARACTERISTIQUES FONDAMENTALES DE L'AVION qui doit voler), et des nouvelles positions déclarées &, DE FAIT adoptées, de LHA, d'Air France, de QANTAS (autre client officiel de lancement) et d'ETIHAD, par exemple, EMIRATES ne pourrait jamais soutenir un quelconque argument cherchant à démontrer qu'AIRBUS avait manqué à ses promesses et garanties fondamentales fournies ; le reste, ... c'est de la littérature, même si les retards 'font mal & irritent' ; certes, AIRBUS doit chercher et mettre en oeuvre, avec un dosage des compensations d'usage, en temps voulu, des solutions adéquates, dites de "PASSENGER UPLIFT CAPABILITY", mais EMIRATES n'a aucun droit de l'empêcher de le faire (droit mercantile / commercial international, dans sa partie "EQUITY LAW", soit la partie jurisprudentielle) ;

(iv) AU REGARD DES FAITS, les conditions d'une annulation JURIDIQUEMENT FONDEE, totale ou partielle, par EMIRATES, .... NE SEMBLENT PAS REUNIES . Nous ne connaissons pas d'avocat qui recommanderait à EMIRATES d'annuler !

(v) Nous comprenons aisément qu'EMIRATES examine TOUTES LES OPTIONS. Mais celles-ci sont de nature opérationnelle, et NON PAS de nature juridique. Le problème pour EMIRATES, dans le contexte de son Business Plan, dont Tim CLARK parle de temps en temps, est de TROUVER la "PASSENGER UPLIFT CAPABILITY", selon le planning qui sous-tend le plan stratégique / Business Plan. Il y a plusieurs options.

(vi) MAis ces options excluraient 'a priori' une solution Boeing. La raison en est simple. En droit, et selon les 'us & coutumes' dans le domaine aéronautique, on observe qu'EMIRATES a toujours une obligation prioritaire envers Airbus, concernant ses commandes fermes d'A340-600HGW. EMIRATES est le "lanceur" du programme A340-600HGW, qui a été conçu spécifiquement à sa demande. La Cie. QATAR Airlines avait décidé d'emboîter le pas, et de choisir cet appareil, dont elle vient de prendre livraison.

(vii) Le problème d'EMIRATES, qui affaiblit sa position juridique, commerciale, stratégique et de négociation, est que :
-- (a) quand EMIRATES a estimé que le B777-300ER de Boeing / GE serait une acquisition plus intéressante, répondant mieux à ses besoins immédiats et prévisibles à court & à moyen terme, au regard des données surtout économiques, plaidant en faveur de l'avion Boeing, plutôt que de celui d'Airbus, EMIRATES a obtenu d'AIRBUS que ce dernier accepte une sorte de "non-poursuite" ou "suspension", ou "mise entre parenthèses" de l'accord A340-600HGW, pour permettre à EMIRATES d'acquérir un nombre important de B777-300ER.
-- (b) Juridiquement, cette commande auprès de Boeing n'est NULLEMENT une substitution de la commande des A340-600HGW, mais une commande supplémentaire, auprès du concurrent d'Airbus, avec un séquencement favorisant Boeing, mais ABSOLUMENT SANS ANNULATION de la commande des A340-600HGW, surtout pour la partie "commandes fermes", les options restant bien des options.
-- (c) Aucun amalgame ou confusion n'est possible. Les commandes fermes d'EMIRATES des A340-600HGW restent intactes & contractuellement "vivantes".

--(d) Airbus avait rempli ses promesses, et toutes les garanties de performance, conclues avec EMIRATES. La preuve ? Il s'agit rigoureusement des mêmes promesses techniques & garanties de performance que celles accordées à QATAR, ni plus ni moins (données de base, & publiques). D'ailleurs, quoique la Cie. QATAR ait passé, elle aussi, une commande importante de Boeing B777-300ER, elle a honoré son contrat avec Airbus, pour ce qui est des A340-600HGW;
-- (e) Les PROMESSES ETANT TENUES, et les GARANTIES AYANT ETE FOURNIES, selon les termes du contrat (cela fait partie des choses 'publiques' et non pas 'secrètes'), EMIRATES N'AVAIT & N'A TOUJOURS, AUCUN MOTIF d'ANNULATION JURIDIQUEMENT FONDE, ce qui correspond au cas des commandes d'A380, la seule différence étant un problème de retard dans les dates de livraison de ces dernières.

(viii) Nous répetons que, dans le cadre de "specific performance" d'EQUITY LAW, qui joue dans le domaine de l'aéronautique, ce retard n'est pas un motif fondé d'annulation. En outre, quand il y a un changement important du Management dans l'aéronautique, comme cela est le cas ici, la seule déontologie empêche, normalement, le genre d'annulation évoqué au sujet d'EMIRATES. La seule tentative d'annulation, ici, constituerait un précédent, dont il est douteux qu'EMIRATES voudrait être l'instigateur ou le créateur.

(ix) C'est dans un cadre de bonnes relations, qu'AIRBUS, tenant compte de la commande importante, et ferme, des A380, et, même avant les retards connus aujourd'hui, ayant une entrée en service éloignée dans le temps, a laissé à EMIRATES la possibilité de se fournir en B777-300ER, disponibles & livrables rapidement, pour avoir immediatement une "PASSENGER UPLIFT CAPABILITY", répondant à la demande des passagers d'EMIRATES; aujourd'hui, le droit (EQUITY LAW), & les 'us et coutumes' du monde aéronautique, demanderaient nécessairement que la partie non encore exécutée par EMIRATES du contrat A340-600HGW, soit éxécutée par cette compagnie, dans la recherche et l'obtention des solutions à mettre en oeuvre, pour réduire les inconvénients engendrés par les retards de livraison des A380.

(x) En tout état de cause, il serait exclu qu'EMIRATES puisse impunément annuler unilatéralement. L'heure est celle de la négociation, ... entre adultes, de façon adulte, avec le bon dosage de compréhension et d'humilité réciproque.

(xi) Aucun avocat ne recommanderait qu'EMIRATES aille trouver secours chez Boeing, en bafouant les obligations qu'EMIRATES a incontestablement envers Airbus, comme démontré ci-dessus. Et même si EMIRATES cherchait à se cacher derrière son petit doigt, en plaidant le "non-inking" final de la commande d'A340-600HGW, le droit international, dans sa facette EQUITY LAW, rejeterait une telle démarche. EMIRATES a une obligation de "specific performance" envers, et de négocier avec Airbus, à l'exclusioin de Boeing.

(xii) Enfin, en cas d'annulation, EMIRATES aurait à payer en "cash" des pénalités etc. à l'Engine Alliance (EA). Aussi, si EMIRATES allait vers Boeing pour la version passagers du B747-8I, la Cie. s'exposerait à des pénalités substantielles, payables en "cash" à Airbus, et perdrait ses "deposits". Aussi, l'EA attaquerait EMIRATES, et peut-être même GE & Boeing, car l'EA est totalement séparée / distincte sur le plan juridique et de la personnalité morale de ses Actionnaires. Et une telle action serait nécessaire, en Equity Law, pour faire remonter les compensations revenant de droit à P&W, qui aurait été victime impuissante (ce qui serait 'inéquitable' en droit international, Equity Law).

(xiii) Dans un cas extrême, si EMIRATES ignorait AIRBUS, achetant des B747-8I, Airbus purrait introduire une demande en référé, et obtenir une injonction, mettant les B747-8I sous séquestre, désigné par les tribunaux, et les clouant au sol, en attendant un dénouement jugé equitable entre EMIRATES & Airbus.

Non, non ! EMIRATES n'a pas un dossier solide pour tenter la route de l'annulation. Il en est de même pour les autres qui chercheraient autre-chose que des compensations. Aussi, en Equity Law, la position "pro-active" prise par LHA pourrait servir de précédent, en terme de "remède acceptable". LHA a commandé CINQ A330 (-300 / -200 ? ), sans doute dans des conditions financières "favorables & favorisantes", qui pourraient être accordées aux autre parties lésées, y compris EMIRATES, à condition qu'EMIRATES négocie dans le cadre de l'exécution de sa partie du contrat concernant les A340-600HGW !












(Message édité par sevrien le 04/10/2006 09h09)
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sevrien Message 04/10/2006 à 01h57
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Merci à Vorkosigan & à glebel pour les "input".

(i) Effectivement, les constructeurs peuvent se protéger comme il est dit. Mais, en droit strict (& en conformité avec la jurisprudence établie dans le milieu de l'aéronautique) les conditons JURIDIQUES strictes ne sont pas réunies (sauf clauses vraiment inhabituelles dans les contrats, mais ces clauses ne devraient pas -- normalement -- pouvoir ébranler les aspects fondamentaux que nous avons évoqués).

(ii) glebel a raison. Mais, indépendamment des arguments techniques qu'il avance (vrais et 'utiles'), le B747-8I est un appareil destiné à être un 'avion orphelin', dont la valeur résiduelle chutera rapidement, en raison de la difficulté d'insérer cet avion dans les flottes actuelles et d'avenir ! L'A380, une fois l'orage passé, sera bien plus adaptable, s'insérera facilement dans les flottes des Cies., qui le choisissent, et préservera une valeur résiduelle correcte.

(iii) Le problème de Tim CLARK est ailleurs ! Cherchez encore !

(iv) S'il encourt les coûts massifs prévisibles en annulant même une partie de sa commande, il ne sera pas populaire ! Il le sait ! Les CLARK & BRANSON de ce monde aiment faire du "brinkmanship" ("faire de la corde raide", ou "jouer sur le fil du rasoir"). Ils exercent la pression. In fine, ce qu'ils veulent c'est de l'argent, occuper le terrain, promouvoir leur "brand image" et leur image personnelle !

(Message édité par sevrien le 04/10/2006 02h00)
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elmer Message 04/10/2006 à 08h49
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Avatar de elmer
Merci pour ces explications juridiques, sevrien.

Néanmoins, qu'est-ce qui empêcherait Emirates de repousser indéfiniment ses commandes d'A340-600HGW ?

N'est-ce pas ce qui s'est passé pour les commandes d'A340-600 par Aerolineas Argentinas et Air Canada qui sont toujours comptabilisées par Aibus ?
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Curufinwe Message 04/10/2006 à 09h35
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Avatar de Curufinwe
dupont a écrit :
Un candide comme moi a l'impression que la vraie origine du retard actuel n'est toujours pas bien identifiée.


Comme je l'ai dit précédemment, les origines du retard sont bien identifiées et, si elles ne sont pas seulement dues à des problèmes de cablage, c'est quand même le problème majeur.
Par exemple, lors de l'aménagement intérieur des A340-600 pour Lufthansa, les premiers appareils sont revenus aux ateliers pour recablage et cela a pris 8 mois entiers! Personne n'en en parlé bien sur ... ce n'était pas l'A380.

Dans l'A380, on ne trouve pas les cablages qu'on trouve dans une voiture. Outre la structure, c'est quand même le point le plus important de l'avion!
J'espère que j'ai répondu en partie à votre question smile

_________________
David - prof policier, secrétaire, assistant social, parent et psychologue à Castelsarrasin
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sevrien Message 04/10/2006 à 10h09
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Bonjour ELMER. Merci pour l'observation / la question.

Rien ne les empêche de le faire. Mais le droit mercantile / commercial, dans sa partie EQUITY LAW jouerait / jouera (relire mes "editions" ci-dessus, sur EMIRATES, qui peuvent déjà ouvrir quelques réflexions).

Ne jamais oublier que le propre d'EQUITY LAW est les 'distinctions fines', au coup par coup. Aucune décison arbitraire ou abusive !

Il y a plus que "fort à parier" que les affaires que vous citez soient loin d'être closes.

Sauf erreur de ma part, les deux affaires mentionnées sont 'tombées dans le lac' dans un contexte d'insolvabilité, ou de faillite, ou devenu compliqué en raison de ces aspects. Cela n'est nullement le cas d'EMIRATES. Il ne faut pas mélanger les genres.

L'amalgame est une caractéristique de droit français (ne jamais confondre amalgame et compensations) qui n'a pas place dans le droit international, et qui est, de fait, d'application très limitée, et rarement équitable, ce qui l'exclut d'EQUITY LAW. Un principe de base, d'EQUITY LAW, est de bien distinguer les choses, et de ne pas admettre l'amalgame, sauf accord spécifique entre les parties, ce qui, visiblement, n'est pas encore le cas de vos deux exemples).

Les pénalités / compensations, payables à AIRBUS, restent à l'ordre du jour, et seront substantielles, ou, par exemple, seront soldées par des commandes futures ou d'autres accords commerciaux, 'hors tribunal', entre les parties.

Airbus n'a sûrement pas dit son dernier mot. C'est précisément pour cette raison-là qu'AIRBUS maintient officiellement ces éléments dans son carnet de commandes. Cela peut durer longtemps.

Aussi, pour l'affaire d'Air Canada, comme cela s'est passé au Canada où, de fait, l'EQUITY LAW joue pleinement, il y a eu une complication supplémentaire, par, plus récemment, une déclaration d'insolvabilité, mais, me semble-t-il , pas de liquidation (si liquidation, la Cie. Air Canada, pour des raisons évidentes, aurait été obligée, normalement, de changer de nom, ne fût-ce que légèrement),.... avant restructuration, et ré-injection d'argent frais, avec garanties souscrites par les Autorités canadiennes.

Or, dans ces circonstance, le droit international interdit d'annuler les obligations antérieures , surtout quand on en assume d'autres pour redémarrer, avec les équipements d'un nouveau fournisseur ! Ce serait trop facile ! Le Chapter 11 aux USA n'aurait pas besoin d'exister ! L'affaire n'est pas close !

Vous en conviendrez, le cas d'EMIRATES est tout autre. Pire, c'est EMIRATES lui même, au travers de Tim CLARK (CEO) qui a déclaré, sur toutes les ondes, que l'affaire des A340-600HGW n'est pas morte ; au contraire, le contrat est bel et bien vivant. Il ya des temoins. Et, en EQUITY LAW, on trouve le terrain de prédilection de "Contract Law" -- 'droit des contrats' -- soit l'imposition de la reconnaissance de la promesse orale qui vaut obligatoirement contrat fondé & exécutable. Et, de toutes façons, dans ce contexte aéronautique les contrats sont bien en place, ce qui explique, entre autres, les déclarations de Tim CLARK à ce sujet. L'homme est compétent, bien entouré, rigoureux, et honnête, même si, pour des raisons tactiques, il fait du "huffing & puffing".

Sur ces bases-là, EMIRATES, en EQUITY LAW, pourrait être redevable de la TOTALITE du prix de la commande ferme, plus des compensations. En pratique, si AIRBUS ne produit pas un QUAD spécifique pour EMIRATES (Airbus N'A AUCUNE OBLIGATION DE LE FAIRE, puisqu'il a déjà réalisé l'A340-600HGW, conformément au cahier des Charges, et au contrat ; & la version 'enhanced' qui a été évoquée ne donnerait pas satisfaction : arrivant trop tard, pas assez innovante, pas d'avantage économique déterminant, pas de retour sur investissement adéquat ; avion 'orphelin', sans valeur résiduelle intéressante .... bref, mauvaise affaire pour tous ; mieux vaudrait, selon accord réciproque, attendre la construction d'un vrai remplaçant, moderne, avec tous les avantages techniques, commerciaux et économiques à la clé, ... ce qui pourrait signifier une version de l'A350-XWB, car les substitutions librement négociées entre les parties sont autorisées & pratiquées en EQUITY LAW).

Certes, nous savons que Tim CLARK (TC), comme d'autres, a des motivations particulières d'avoir des quadri-réacteurs, lesquels n'ont pas forcément dit leur dernier mot. Mais TC pourrait avoir à attendre juqsu'à 2017-2020 pour obtenir son idéal !

Mais cela n'enlevera pas le droit fondamental d'Airbus, et inhérent au processus d'Equity, lancé de fait, dans les souplesses déjà consenties par AIRBUS, ... d'insister sur l'exécution, sous une forme peut-être à négocier, de la partie d'EMIRATES (et tous les avocats internationaux & / ou d'EMIRATES le savent). "The MONKEY is on EMIRATES' BACK, not on AIRBUS's ! "

J'espère que je vous ai répondu. Vous voyez la surface. Dans les profondeurs, la situation est tout autre. Je répète : si Airbus garde les commandes en carnet, il y a bien des raisons juridiques, et, sans nul doute, stratégiques, fondées.



(Message édité par sevrien le 04/10/2006 14h17)
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elmer Message 04/10/2006 à 11h09
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Avatar de elmer
Oui, merci pour la réponse. Je conviens que la situation d'Emirates est différente de celle des autres compagnies citées. Comme vous, j'imagine bien une conversion de ces commandes en A350 à l'avenir.
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sevrien Message 04/10/2006 à 11h26
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Elmer, un additif, sur l'affaire A340-600HGW.

Nous sommes à peu près sûrs que cette affaire n'ira pas en justice. "Cela ne se fait pas" (mais .... ) dans le milieu de l'aviation civile", sur une affaire de commande de cette importance.

Mais, d'un point de vue 'académique', pour prolonger la discussion, si cela devait aller devant les tribunaux (impossible, à mes yeux, et voici pourquoi.... ), il y a largement, ....largement ...assez de jurisprudence dans l'EQUITY LAW, pour exiger, en jugement exécutoire, l'exécution de la partie de la "Specific Performance" qu'il incombe à EMIRATES de réaliser, d'autant plus que c'est sa partie seule qui n'est pas réalisée.

Dans un tel scénario "académique", et la mécanique qui se déroulerait, on trouverait ceci :
-- AIRBUS livrerait les commandes à des dates fixées, sans appel (dès lors que le jugement est exécutoire), par les Tribunaux ;
-- l'argent dû à Airbus serait saisi par les huissiers (les comptes bancaires d'EMIRATES n'y échapperaient pas, même si la Cie. jouait la montre .... ), pour transfert à Airbus, tous frais connexes, y compris les frais de justice et des huissiers & d'autres pénalités légales stipulées, avec intérêts de retard, notamment, TOUS, sans exception, à la charge d'EMIRATES, ...
-- .....jusqu'à épuisement du processus !

Et, malgré les avis personnels (de la littérature!), ou mise en parallèle (erronée) avec les affaires que vous avez citées, "ca, c'est le droit applicable ici : application du principe de 'Specifc Performance', ni plus ni moins" !

Une fois livrés, ces avions pourraient être exploités, ou revendus par Emirates ('exploités', ... serait plus sage et moins coûteux).

Impossible d'en arriver là ! EMIRATES ne voudrait jamais être même stigmatisé par le seul risque d'un tel jugement !

En fait, le processus d'Equity étant lancé, de fait et de droit, par les "souplesses" consenties par Airbus, c'est à EMIRATES d'exécuter sa partie ! Il n'y échappera pas ! C'est votre question qui, en fait, est une HYPOTHESE, car l'affaire EMIRATES n'a RIEN à VOIR avec celles d'AEROLINAS ARGENTINAS ou d'AIR CANADA.

Bonne journée !

(Message édité par sevrien le 04/10/2006 12h00)
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sevrien Message 04/10/2006 à 12h10
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Elmer , merci pour votre mot de 11h09, qu j'ai découvert en envoyant mon additif !

Bonne journée !
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