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MOSAIC : une nouvelle ère pour les pilotes sportifs et l’aviation légère

Article publié le 23 août 2025 par David Dagouret

Cette réforme marque une évolution majeure pour l’aviation légère américaine, près d’une génération après l’introduction des réglementations relatives aux pilotes sportifs et aux avions légers de sport (LSA).  

ULM D24 Magicone d'Albaviation

© Albaviation

Après plus de dix ans de travaux menés par l’EAA (Experimental Aircraft Association), la FAA (Federal Aviation Administration) et de nombreux acteurs de l’aviation générale, le programme MOSAIC (Modernization of Special Airworthiness Certification) devient une règle définitive. Cette réforme marque une évolution majeure pour l’aviation légère américaine, près d’une génération après l’introduction des réglementations relatives aux pilotes sportifs et aux avions légers de sport (LSA).

Avec l’entrée en vigueur progressive de MOSAIC, l’aviation de loisir et de formation va connaître des changements profonds. Dès le 22 octobre 2025, environ 75 % de la flotte d’aviation générale sera accessible aux pilotes sportifs. À partir du 24 juillet 2026, de nouveaux aéronefs modernisés intégreront la flotte, avec des procédures de certification simplifiées et moins coûteuses.

Des privilèges élargis pour les pilotes sportifs

• Le texte élargit significativement les possibilités offertes aux détenteurs de licences Sport Pilot :
• Utilisation d’un permis de conduire valide comme preuve médicale, en alternative au certificat FAA ou BasicMed.
• Pilotage d’aéronefs jusqu’à 4 sièges, bien que la présence en vol reste limitée à deux occupants.
• Vols sur avions dotés d’une hélice à pas variable ou d’un train d’atterrissage rétractable, sous réserve de formations et d’approbations spécifiques.
• Possibilité de voler de nuit, avec un examen médical FAA ou BasicMed et la formation requise.
• Suppression de la notion de masse maximale au profit d’un critère de performance, basé sur une vitesse de décrochage propre (Vs1) de 59 KCAS ou moins.

Des avions plus grands et plus performants

• La réforme permet également une extension des caractéristiques des avions éligibles à la catégorie LSA :
• Vitesse maximale portée à 250 nœuds.
• Autorisation d’avions à quatre sièges, y compris en configuration S-LSA (Special Light-Sport Aircraft) et E-LSA (Experimental Light-Sport Aircraft).
• Suppression de la limite historique de 1 320 lb au décollage.
• Possibilité d’intégrer des systèmes tels que le train rentrant ou l’hélice à vitesse constante.
• Reconnaissance de certaines opérations de travail aérien, sous réserve de qualifications adaptées.
• Ces dispositions entreront en vigueur à partir du 24 juillet 2026, permettant aux constructeurs de proposer une nouvelle génération de machines.

Nouvelles dispositions en matière de maintenance

• MOSAIC apporte également des évolutions dans le domaine de l’entretien :
• Les réparateurs d’avions légers sportifs qualifiés en maintenance (LSRM) pourront intervenir sur tous les nouveaux S-LSA mis en circulation.
• Les propriétaires d’aéronefs de construction amateur disposeront d’une voie réglementaire pour réaliser eux-mêmes les inspections annuelles de leurs appareils.
• Les directives de sécurité des fabricants de S-LSA deviennent consultatives, tandis que les directives de navigabilité émises par la FAA conservent leur caractère obligatoire.
• Les modifications et réparations mineures sur les S-LSA pourront être effectuées sans approbation systématique du constructeur.

Une réforme structurante pour l’aviation légère

Avec MOSAIC, la FAA vise à moderniser en profondeur la réglementation de l’aviation légère, en l’adaptant aux progrès techniques réalisés depuis vingt ans et en réduisant les barrières administratives pour les pilotes comme pour les constructeurs.

Ce nouveau cadre réglementaire, souvent qualifié de “Sport Pilot 2.0 et LSA 2.0”, devrait contribuer à rendre l’aviation générale plus accessible, tout en stimulant l’innovation dans la conception et la commercialisation de nouveaux aéronefs.

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